Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante DDTM Finistère Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47300Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 1…
Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 662000Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du paysage (haies, bosquets, mares). Ces milieux seminaturels, ess…
Suivi des PAC liés aux risques dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92K00Fichier utilisé pour suivre les PAC de l'Hérault. Les documents sont publiés sur le site IDE Risques naturels et technologiques/TIM/PAC.
Registre Parcellaire Graphique 2024 des exploitants déclarant 'PAC' sur le département de l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 447000Depuis 2021, le libellé et le code des groupes ont évolué. Le code culture ne change pas. Les données sont disponible maintenant sur démarche simplifiée: https\://www\.demarches-simplifiees.fr/commen…
Zonages PAC aléa risques miniers de la Brutz Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Cet inventaire de risques miniers cartographie les zones de risques liés à des mouvements de terrains susceptibles de se produire sur le territoire des communes de Bain-de-Bretagne, La Dominelais, Er…
PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbani…
PAC technologique de l'entreprise ARIANNE GROUP sur les communes du Haillan et de Saint-Médard-en-Jalles DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise ARIANNE GROUP sur les communes du Haillan et de Saint-Médard-en-Jalles. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du C…
PAC technologique de l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l' l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanis…
PAC technologique de la société SAFT sur la commune de Bordeaux DDTM Gironde Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98222600Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif de la société SAFT sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
PAC technologique de l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98023200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et …
PAC technologique de la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97023600Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanism…
PAC technologique de la société QUARON sur la commune de Cestas DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96525700Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société QUARON sur la commune de Cestas. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPP…
PAC technologique de l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 95424000Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la ci…
PAC technologique de l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82523300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la…
PAC technologique de l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81624400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
PAC technologique de l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80522900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urba…
PAC technologique de l'entreprise CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78621400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la …
PAC technologique de l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 66718900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urb…
Registre parcellaire graphique anonyme 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65328500Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.
PAC technologique de l'établissement COBOGAL sur les commune d'Ambès et de Macau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54020900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement COBOGAL sur les commune d'Ambès et de Macau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à …
