PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7203800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6832000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5554400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5314100Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3345900Cette couche identifie les enjeux surfaciques (centres urbains, hameaux, zones bâties...) répertoriées dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiq…
Arrêté préfectoral de protection des biotopes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 nov. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2991800Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection demilieux peuexploité par l'homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées. Art. L411-1-1 du Co…
Servitude d'utilité publique catégorie PM1 sur le département de l'Aisne DDT Aisne Mis à jour le 9 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 99458200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4373400Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production d'électricité au sol à partir de l'énergie solaire.
ASA DDTM Manche Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 91138800Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)
Parcelles et bâtiments Ville de Grenoble Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K01Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la…
Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France Région Bretagne Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 791800Agrégation de couches (AMORCES\_CAD, LIEUDIT, CP.CadastralParcel, SUBFISCAL, CLOTURE, DETAIL\_TOPO, HYDRO, VOIE\_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE\_REPERE) issus des flux WMS communaux de cadastre.go…
Parcelles propriétés de la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 536900Extraction de la base cadastrale des parcelles propriétés de la Région Bretagne. Ajout d'une information sur le type d'occupation au sens des métiers de la Région Bretagne
Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20600Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55500Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjoin…
Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K18400Définition : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d…
Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain de Balogna - commune de Balogna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 95431800Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/06/2021. Il comprend une seule une zone rouge - interdiction
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84856100Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain de Balogna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67934100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 17 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56519400Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier…
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Section sur le Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 17 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 48616500Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier…
