Périmètres des pays en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 81853400Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76514100Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine mais valable aussi pour les SCoT et les pays. Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données :…
Communes du département d'Ille-et-Vilaine (35) au 19 mai 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76131700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Pour chaque commune, elle comprend le département, le pays, l'EPCI, le SCOT, le canton et l'arrondissement. Changement: "CC de Brocéliande…
Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K28700Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre associés dans un périmètre ter…
Emplacements de stationnement automobile Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K91201Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre (hors parc de stationnement couvert). Chaque segment représente une série de caissons de …
Tronçons de stationnement payant Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K01Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre (hors parc de stationnement couvert). Chaque segment représente une série de caissons de …
Textes de la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K22900Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les documents et organismes relatifs au développement du territ…
Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K13300Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas éc…
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K22900Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
Occupation du sol Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 13K5K00Découpage du territoire communautaire suivant l'occupation du sol en hydrographie, voirie, séparateurs de voirie et ilots urbains. Cette donnée est très utile pour la cartographie à grande échelle. C…
Périmètres des pays en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36000Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. C'est un espace de projet pour lequel les acteurs publics …
Canevas topographique Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K3K00Le canevas topographique couvre tout le territoire de l'agglomération du Havre. Il s'agit d'un ensemble de points géodésiques d'appuis, matérialisés sur le terrain, connus en position planimétrique (…
Limites des communes du Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4K96100Limites et descriptions des communes du Département des Côtes d'Armor (statut, EPCI, Canton,MDD) .
Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42411000loiret.gouv : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre disposent du droit de prélever l'impôt, sous forme de fiscalité additionnelle à celle perçue par les communes…
Courbes de niveau à 5 mètres Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 6 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 7K3K10Isolignes ou courbes de niveaux à équidistance de 5 mètres. La génération de cette couche se fait par un traitement à partir des points lidar du relevé laser aéroporté 2018.
Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3673400Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre associés dans un périmètre ter…
Quartier prioritaire de Politique de la Ville Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion…
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 70533200Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement ne modifi…
Quartier et Lieu-dit Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K3K00Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la …
Indicateur de niveau de bruit global - Cumul Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Indique les niveaux sonores induits par les infrastructures de transport routier, aérien et ferroviaire et les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie rep…
