Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de la flotte de véhicules de la Métropole Rouen Normandie Métropole Rouen Normandie Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K47200Conformément à l’article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 et au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020, la Métropole Rouen Normandie publie, depuis 2021, un suivi annuel du renouvellemen…
Plans climat air energie territoriaux (PCAET) Géo2France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K15700Un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), remplace depuis le 28 juin 2016 l'ancien plan climat-énergie territorial (PCET) en y intégrant les enjeux de la qualité de l'air en France. Obligatoire…
SCot et PCAET - visualisation des compétences par EPCI en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 99400Regroupements et compétences/statut des Plans Climat Air Energie Territoriaux par rapport aux SCot et EPCI
Etat d'avancement des Plans Climat Air Energie Territoriaux en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 96400Niveau d'obligation et statut du PCAET par EPCI
Tempolarité des SCot anciens de plus de 5 ans : EPCI susceptibles de mettre en place un SCoT valant PCAET à compter du 1er avril 21 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 99100Identifier les EPCI ayant à la même échelle un PCAET. Néanmoins, cette carte mettra en avant les SCoT de plus de 5 ans. Elle indiquera donc les EPCI le plus susceptibles de produire rapidement un SCo…
Plan Climat Air Energie Territorial Avancement des démarches d'élaboration Février 2019 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 78300La carte met en évidence l'état d'avancement des PCAET au 1er Février 2019
ZAENR (zones ayant une date de délibération) Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K3K00Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
Liste des indicateurs PCAET TEO PCAET TEOObservatoire de la transition écologique des Pays de la Loire Mis à jour le 11 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5375400Cette liste d'indicateurs est le fruit d'un travail mené par TEO en collaboration avec différents acteurs régionaux notamment les syndicats d'énergie. Les acteurs utilisent souvent des formulations d…
