carte des Cantons A3 Département de l'Ain Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K28000Carte des cantons du département de l'Ain. Avec les contours communes et les chef lieu des cantons symbolisés par un point violet.
Délibération subvention logement social H18-011 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9700Délibération n° DL2019-02-13\_18
Délibération subvention logement social H18-002 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11300Délibération n°DL2018-04-04\_11
Délibération subvention logement social H18-009 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n° DL2018-09-26\_22
Délibération subvention logement social H18-001 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n°DL2018-02-13\_12
Délibération subvention logement social H18-010 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n° DL2018-09-26\_23
Délibération subvention logement social H18-003 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9800Délibération n°DL2018-04-04\_12
Délibération subvention logement social H17-001-2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11900Délibération n°DL2017-02-01\_15
Délibération subvention logement social H17-008 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 9987500Délibération n°DL2017-10-04\_12
Délibération Subvention Logement social H16-002 - 2016 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 7525400Délibération n°DL2016-12-14\_22
Délibération subvention logement social H18-008 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6955700Délibération n° DL2018-09-26\_21
Délibération subvention logement social H18-006 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5965300Délibération n°DL2018-05-23\_14
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Délibération subvention logement social H18-005 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5825700Délibération n°DL2018-04-04\_14
Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 COM_EPCI_74_2026Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 56313K00Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 Ce jeu de données recense l’ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EP…
carte des secteurs scolaire A3 Département de l'Ain Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 44100Carte pdf des secteurs scolaire des collèges du département de l'Ain. Année scolaire 2026-2027.
