Instruction urbanisme 2018 BASCONS Bascons MairieMis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3100Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commun…
Instruction urbanisme 2019 BASCONS Bascons MairieMis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K4900Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commun…
Permis de construire Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01/2000.
Disposition de reconstruction / démolition (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31300Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Permis de construire de la commune de Rennes (1902-1971) Maïwenn BourdicMis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K9710Liste des dossiers de permis de construire de Rennes à partir des inventaires d'archives conservés aux Archives de Rennes. Le jeu de données contient 12 426 entrées avec les informations suivantes :&…
Permis de construire Métadonnées :À améliorer (22 %) 997000Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01/2000.
