Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36200La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34800Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 84429700Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 82632000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K00Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique …
Informations surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5082100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations surfacique. On peut consulter les éléments suivants: Des zones de risques spécifiques (inondations, glissements de…
Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4723900Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Prescriptions surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3631500Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Etat d'avancement des PLUi, PLUiH et PLUiHD en Bretagne OBSOLETE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 326100Sera SUPPRIME en septembre 2026 Données au 01/04/2022 Dernière mise à jour : 28/03/2022 PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) re…
DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Documents d'urbanisme DataGrandEst Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25600Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : - du : documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) - document : emprise des documents d'urb…
DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme DataGrandEst Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K30210Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : - zone\_secteur : zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) - municipality : …
DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme DataGrandEst Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95619400Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : - zone\_secteur : zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) - document : empr…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2873800Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025. Ce lot informe du droit à bâti…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2692700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 259700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
