Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K11100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K6800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K17500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescr…
Commune de Busque | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K14900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K14600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux presc…
Commune de Briatexte | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K14800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017 Avignon Mis à jour le 27 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K23000Plan local d'urbanisme modifié le 26/04/2017 Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'e…
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015 Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (100 %) 1K6400Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est …
Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013 Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 8395200Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est …
PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
PLUI du Pays de Livarot Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot
PLUI du Pays de l'Orbiquet Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
PLUI des Trois Rivières Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K93200Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
PLUI de la Vallée d'Auge Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 93722300Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les préconisations du CNIG \* Données géographiques du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en …
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 3/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5174500Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 1/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5154800Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 51512100Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG 3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés…
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4473500Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
