Zonage d’urbanisme dédié à de l’activité Économique, dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 99831500Zonage des documents d’urbanisme dédié à de l’activité économique, d’après l’Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône (OZAR)
Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 84028100Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU), Plan local d'urbanisme intercommun…
Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 67344300Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à …
Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K48800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K23000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K24000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces …
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82441900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64040400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire Syndicat de la Loire Aval Mis à jour le 14 sept. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K18200Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire (hors Sèvre Nantaise et les affluents du Lac de Grand Lieux) sur lequel s'applique le Schéma d'…
Points adresses FTTH desservant les postes RTE ftth-postes-rteInfos-Réseaux.com Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K27600La desserte optique de sites industriels est aussi un enjeu de l'équipement numérique du pays. La planification opérée pour le dimensionnement des réseaux optiques a été orientées vers les logements…
PCAET Vallée de la Sarthe Région des Pays de la Loire Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K92700Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) du Pays Vallée de la Sarthe. Le PCAET a été réalisé par le Pays, Auxilia et Akajoule.
FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026 CHR M-TCHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 6 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K14800FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU SEIN EN INSPIRATION BLOQUEE AVEC PILOTAGE SURFACIQUE AUTOMATIQUE DU FAISCEAU DE TRAITEMEN…
Bassins versants de références pour la mise en œuvre du SAGE Estuaire de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre des actions locales planifiées…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
PCAET Vie et Boulogne Région des Pays de la Loire Mis à jour le 17 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K79400Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Vie et Boulogne. Le PCAET a été réalisé par Akajoule et Atmoterra.
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89325900Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
