PLUi - Angers Loire Métropole Angers Loire Métropole Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6K1K00Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropo…
PLUi - Angers Loire Métropole Région des Pays de la Loire Mis à jour le 27 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole\*. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métro…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10600Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 8425700Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
Zonages d'assainissement approuvés - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5784200Zonages d'assainissement approuvés dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites des zonages d'assainissement numérisés sous forme de polygones. Attributs Pour…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5664900Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
Zonage des eaux pluviales approuvé - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5155400Zonage des eaux pluviales approuvé dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites du zonage des eaux pluviales numérisé sous forme de polygones Attributs Pour p…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4995200Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 487100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Informations surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 430600Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3861100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 382400Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 326100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
Etat d'avancement des PLUi, PLUiH et PLUiHD en Bretagne OBSOLETE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 315100Sera SUPPRIME en septembre 2026 Données au 01/04/2022 Dernière mise à jour : 28/03/2022 PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) re…
Plan Local Urbanisme Intercommunal Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 315700Représentation du statut des PLUI en Région Hauts-de-France
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
Planification urbaine : état d'avancement des documents locaux d'urbanisme Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1571200On constate une dynamique de planification intercommunale à l’échelle de la nouvelle région. En effet, elle compte un total de 9 PLUi en vigueur en 2015, dont 1 en révision. En parallèle, 22 PLUi son…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
