Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 73772700PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones …
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72935600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63331900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60124200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59536200PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50523100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47730600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 5 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K8K00L'ACTION publie ici les documents du Plan Local d'Urbanisme voté en 2014 pour la commune de Nogent-sur-Marne.
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 67333100Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
36089_ZONE_URBA_20080728 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Jeu-les-Bois. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36112_ZONE_URBA_20120410 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36202_ZONE_URBA_20150430 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36057_ZONE_URBA_20100327 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune Coings. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36063_ZONE_URBA_20160624 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Déols. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36005_ZONE_URBA_20130914 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Ardentes. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36009_ZONE_URBA_20130926 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Arthon. Valide jusqu'au 13 février 2020.
