Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Budget participatif - Suivi des projets - Tours Ville de Tours Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3053400Retrouvez ci-dessous les données concernant le suivi de la réalisation des projets lauréats des différentes éditions du budget participatif de la Ville de Tours : descriptif, budget, état d’avancemen…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Pacte SAT 2 2022-2024 Aménagement et appui aux territoires Répartition des interventions de la Région par nature de projets Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 91400Répartition des interventions de la Région par nature de projets
Pacte SAT 1 2018-2021 Aménagement et appui aux territoires Répartition des interventions de la Région par nature de projets Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 88700Répartition des interventions de la Région par nature de projets
Pacte SAT 1&2 Intervention de la Région par montant de subvention de 2018 à 2024 Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 84600Intervention de la Région par montant de subvention de 2018 à 2024
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
PLANIFICATION - SCOT - CARTES Métropole du Grand Paris Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3763000La Métropole du Grand Paris a élaboré son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) conformément à ses compétences en matière d’aménagement de l’espace métropolitain, prévues dans le cadre des lois MAP…
Projets intentions d’achats publics Clermont Auvergne Métropole Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 78913600Le jeu recense la déclaration des projets intentions d’achats pour Clermont Auvergne Métropole sur l’année 2024
Projets intentions d’achats publics Clermont Auvergne Métropole 2025 Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7603900Le jeu recense la déclaration des projets intentions d’achats pour Clermont Auvergne Métropole sur l’année 2025
FranceWebAsso La nouvelle société du savoir, l'apprentissage du partage des savoirs et des pouvoirs Poissy WebMis à jour le 4 mai 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K01Un partage d'intelligence, de créativité et de sagesse pour ré-enchanter le monde ! "Une véritable fenêtre sur le savoir permettant d'enrichir nos connaissances" projet architectural majeur du 21èm…
Fiches Actions PVD Bracieux Communauté de communes du Grand Chambord Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Le jeu de données présente un aperçu détaillé de l’état d’avancement des fiches actions du programme “Petite Ville de Demain” au sein de la commune de Bracieux, située dans le département du Loir-et-…
SLA - Liste des projets bénéficiant du financement LEADER Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K99900Liste des projets ayant bénéficié d'un financement LEADER du programme FEADER (Fonds Européens Agricole pour le développement rural) sur le territoire de Saint-Louis Agglomération sur la période 2014…
Bilan appels à projets Développement Territorial Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Bilan des appels à projet "Développement Territorial"
FRM_Projets FRM : détails des projets de recherche FRM_ProjetsFondation pour la Recherche Médicale Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K25710Projets de recherche soutenus par la Fondation pour la Recherche Médicale depuis 2018 Informations concernant les projets : code projet, programme de soutien, titre du projet en français et en angla…
