Zones vulnérables dans le bassin Seine-Normandie zone vulnerableAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K39600Les zones vulnérables sont définies sur la base des résultats de campagnes de surveillance de la teneur en nitrates. Des programmes d’actions réglementaires régionaux, découlant pour partie du Progra…
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie baignadesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K15800L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie Sites conchylicolesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 1K15700L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 79339100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63224100Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51229200Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, dont l’objectif est de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l’Union Européenne. Ce réseau…
Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 2 G2 - Orléans Métropole Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant de fortes capacités biolog…
Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 1 G1 - Orléans Métropole Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant de fortes capacités biolog…
Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 1 G2 - Orléans Métropole Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant de fortes capacités biolog…
Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 2 G1 - Orléans Métropole Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant de fortes capacités biolog…
Périmètres de protection du territoire Natura 2000 ZPS - Val d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, dont l’objectif est de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l’Union Européenne. Ce réseau…
Périmètres de protection du territoire Zone de protection UNESCO - Val d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K74800Périmètres de protection du territoire Zone de protection UNESCO - Val d'Orléans
Zone de péremption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37400Le Conseil Departemental est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS). Ce jeu de données présente la liste …
Périmètres de protection du territoire Site UNESCO - Val d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K75900Périmètres de protection du territoire Site UNESCO - Val d'Orléans
Zone de péremption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75600Le Conseil Departemental est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS). Ce jeu de données présente la liste …
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40900Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste. Pr…
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K74100Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste. P…
Sites environnementaux du SRADDET Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K37400La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développement Durable et pour l'Egalité des Terrritoires (…
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K29700Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste. P…
