Orthophotographie infrarouge - Auvergne 2009-2010 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3575900Le produit Orthophotographie Auvergne 2009-2010 regroupe les orthophotographies Infrarouges couleurs : des départements de l'Allier et du Puy de Dôme réalisées en 2009 des départements du Cantal et…
Modèle Numérique de Terrain (MNT) grille au pas de 50 cm - LiDARAURA - 2019 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3301600Modèle Numérique de Terrain (MNT) en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 couvrant 28 zones de la région Auvergne-Rhône-Alpes (164 km²) au pas de 25 à 50 cm (selon la zone). Le modèle est découpé en 41…
Semis de points LiDAR brut - puy de Corent - 2014 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3295200Semis de points LiDAR brut en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 couvrant le puy de Corent (22 km²) d'une densité de 18 points / m². Le modèle est découpé en 119 dalles géoréférencées d’emprise 500 x…
Orthophotographie couleur - Auvergne Rhône-Alpes - 2016 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1141000Le produit Orthophotographie couleur Auvergne Rhône-Alpes de 2016 est composé de l'assemblage : de l'orthophotographie des départements de l'Allier, du Cantal, de la Loire, de la Haute-Loire, et du …
VueSAT couleur 30 m - Auvergne-Rhône-Alpes - 14-17 août 2025 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 72200Vue satellite couleur (RVB) en projection Lambert-93 sur la région Auvergne-Rhône-Alpes (70980 km²) à la résolution de 30 m. L'emprise comprend également les communes nivernaises de Moulins Communaut…
Données du SDIRVE réalisé par TE63 SDIRVE-TE63Territoire d'Énergie Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K16200Publication des données du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques établi par Territoire d’Energie Puy-de-Dôme, conformément aux attendus du R.353-5-6 du code …
Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39400Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32900Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre …
Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43100Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 97233100Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national issu des articles L581-1 à 13 du code de l…
Zonages réglementaires des PPR approuvés et des aléas des PPR prescrits du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 95634900Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel ou technologique se déclinent dans le Puy-de-Dôme sous 4 formes juridiques suivant la date à laquelle ils ont été a…
Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 76940400Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zone…
Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 72522400Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991). Une agglomération est une zone dans laquelle la populati…
Plans d'eau du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69121400Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 67740900L'article L. 122-12 du code de l'urbanisme prévoit que « Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à mille hectares sont protégées sur une d…
Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 46222400Des zones d'aménagement différé peuvent être créées, par décision motivée du représentant de l'Etat dans le département. Dans les zones d'aménagement différé, un droit de préemption, qui peut être ex…
Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45513600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Classement piscicole des cours d'eau - PUY-DE-DÔME - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 28 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4469000Ce jeu de donnée concerne le Classement piscicole des cours d'eau en vertu du 10° de l'article L436-5 du code de l'environnement en 2 catégories : les cours d'eau de 1 ère catégorie qui sont principa…
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4317100Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des c…
SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
