RPG 2016 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2017 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2011 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Incidence observée des tumeurs invasives dans les départements couverts par les registres Francim entre 1988-1992 et 2018-2022 Incidence-FRANCIM-1988-2022Institut National du Cancer Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 93430900🆕 \[MISE A JOUR] : Nouvelles données d’incidence observée, validées en 2025. Ce jeu de données présente l’incidence observée des tumeurs invasives dans les départements couverts par les registres d…
Archives départementales de la Mayenne - Registre des entrées depuis 2022 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Les données proposées récapitulent les informations essentielles sur la composition des entrées d’archives aux Archives départementales de la Mayenne depuis l’année 2022. Le jeu de données comprend l…
Incidence estimée des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances 1990-2023 Institut National du Cancer Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 42748800Les estimations nationales d'incidence proviennent de l’étude « Incidence des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances depuis 1990 » , publiée dans le Bulletin épidémiologique…
Archives départementales de la Mayenne - Registre des éliminations depuis 2023 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4939700Les données proposées récapitulent les informations essentielles relatives aux archives éliminées par les administrations mayennaises. Le jeu de données comprend les informations liées aux organisme…
Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole Toulouse métropole Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91200Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole BP 41 408 / 31 014 Toulouse cedex 6)
Installations de production et de stockage d'électricité (2024) Enedis Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5594300Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Inventaire Traitements RGPD_2024 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36900La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements qui sont au service du public \_ \_
Installations de production et de stockage d'électricité (2023) Enedis Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4271500Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Installations de production et de stockage d'électricité (2019) Enedis Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4071900Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Installations de production et de stockage d'électricité (2022) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 4051300Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Installations de production et de stockage d'électricité (2021) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 4021000Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Installations de production et de stockage d'électricité (2018) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 3951400Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Installations de production et de stockage d'électricité (2020) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 3791000Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Installations de production et de stockage d'électricité (2017) Enedis Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3541300Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié par RTE sur le site https\://opendata.reseaux-energies.fr/ et présente les installations…
Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle La Rochelle Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K62500Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la ville de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur …
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Agglomération de La Rochelle Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la…
Registre national des installations de production et de stockage d'électricité - Saint-Pierre-et-Miquelon EDF Systèmes Energétiques Insulaires Mis à jour le 6 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39400Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité à Saint-Pierre-et-Miquelon. Il contient no…
