N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 92745700Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type C - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 92039400Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type C - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89843400Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type A - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 83738900Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type A - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_A_LD_02 DDT Aisne Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 82342400Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type A - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_C_LN_02 DDT Aisne Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72048200Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type C - Ln
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69243200Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type C - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66142200Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type A - Lden
Zone 30 Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K23900Zone 30 sur le Grand Toulouse
Inventaire 2019 d'affiches administratives de 1789 à 1963 par les archives municipales - Ville d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K95200Inventaire d'affiches administratives sur la ville d'Orléans de la période 1789 - 1963 conservées dans les archives municipales (état en 2019). Service culturel d'Orléans Métrople, les Archives muni…
Textes de la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K22900Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les documents et organismes relatifs au développement du territ…
Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K13300Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas éc…
Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K52700La couche ZIOLD\_DEBROUSSAILLEMENT présente la zone d'influence des obligations légales de débroussaillement. (OLD). C’est une donnée qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et …
Information Urbanisme Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES \- Le terrain : commune, adresse, ré…
Tronçons de voies : vitesse règlementaire DEP_ARR_CIRC_FilaireVoiesBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K51700Graphe de voies sur lesquelles ont été ajoutées les règles de circulation en vigueur notamment la vitesse maximum autorisée. Des imprécisions peuvent apparaitre du fait que la géométrie des tronçons…
Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 263500Les zones de captage de l'eau destinée à la consommation humaine dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre sont incluses dans les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) …
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00\[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etr…
