Création Comité Social Territorial 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11500{{description}}
Délibération - Lanceurs alerte - Référent Alerte - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K13400Créée par la loi Sapin II du 9 décembre 2016, l’obligation d’établir la traçabilité et le recueil des signalements vise à protéger les lanceurs d’alerte de bonne foi et à améliorer la transparence et…
Contrat apprentissage Poste Juriste Généraliste 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K14900{{description}}
Délibération tableau des effectifs - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K8400{{description}}
Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K73600Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
Prime excep Agents mobilisés Covid 19 - 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K6300{{description}}
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52500Ce fichier, issu du Rapport Social Unique du Département de la Seine-Maritime, fournit le nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire o…
Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 91820800Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
Dix plus hautes remunerations CD76 2018a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 79520900Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bén…
Synthese Rapport Social Unique CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6671600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4541400Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
