Alea minier Glissement en Hatus-de-France DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 18 mars 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 53024300Alea minier Glissement en Hatus-de-France
Plan de Prévention des Risques Miniers - Sainte Foy l’Argentière Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4775100Il s’agit du second standard de données COVADIS dans le domaine Risque. Le standard PPRM comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des donnée…
Zone réglementée du PPRM de Sainte Foy l’Argentière Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4114000Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Sainte Foy l’Argentière
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers de Ste Foy l’Argentière Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3832900Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Zonages PAC aléa risques miniers de la Brutz Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Cet inventaire de risques miniers cartographie les zones de risques liés à des mouvements de terrains susceptibles de se produire sur le territoire des communes de Bain-de-Bretagne, La Dominelais, Er…
DDT 70 - Cavités souterraines hors mines Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14900Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude BRGM/RP-63603-FR (document public) et positionnem…
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96313700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Zone réglementée du PPRI de l'Eure moyenne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94426300Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Eure moyenne
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 85335600Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84338800La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82633300Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Liste des risques associés à un PPRM multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74725500Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66035500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63845500La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61434100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54522400La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 501200La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 16100Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire et de la couche d'aléas (Tassements, effondrements locaux, effondrements de puits) ainsi que des couches de périmètre communal du …
Aléa amiante de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 7 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K61000Aléa amiante de la Haute-Corse - ARS - Etude BRGM de 2012
