LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PPRT LOGISTINORD DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53424500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 52822900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE SI GROUP DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44030600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ACT APPRO DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 40226700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 80532900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 63922300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 55421300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 54519900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
glissement de terrain dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 921000Terrains prédisposés aux glissements. Un glissement de terrain correspond au déplacement de terrains meubles ou rocheux le long d'une surface de rupture. Lien "notice d'utilisation Prédisposition aux…
Liste des PPR Inondation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée d'un PPRN incendie de forêt dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44200Cette couche contient des zonages des plans de prévention des risques feu de forêt de l'Hérault. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zone…
Communes avec cavités non localisées en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 513000Couche d'information géographique présentant les communes dont les indices de cavités sont connus mais non localisés. Voir notice technique : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.gou…
Liste des PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Liste des PPR Incendie de Forêt dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée d'un PPRN Inondation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34900Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé. Attention seul le plan pdf des zonages réglementaires est opposable. Il est consultable et téléchargeable sur le Géoportail de l'urbanisme o…
Périmètre de PPRN Inondation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94730000Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "inondations". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRI à l'état prescrit et les péri…
Liste des PPR Technologiques dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 86023500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K72200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
PPRL de la Sèvre Niortaise - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 19 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 76827400Les cours d'eau de la Vendée et de la Sèvre Niortaise caractérisent l'aléa pour l'inondation terrestre
