Délibérations Lapouyade Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K53200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K56600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Délibérations Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K50700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K40300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
