Partie de la masse d’eau FRHG103 classée en zone de répartition des eaux dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4929400Une partie de la masse d’eau FRHG103 a été classée en zone de répartition des eaux par l’arrêté 2009-1028 du 31 juillet 2009 du Préfet coordonnateur de bassin Sein-Normandie. La liste des communes co…
Périmètre de La nappe de l’Albien-néocomien du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4649400La nappe de l’Albien-néocomien captif classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été …
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 45110800En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation d…
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 44511800En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation d…
Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 42311800L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 405200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 390200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la…
Nappes réservées en priorité à l’alimentation en eau potable du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3792300Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures comportent des orientations, des dispositions et des actions. Il définit la stratégie à app…
PAOT - Baignades / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 339300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Baignades / Actions prévues en Bretagne Constitution : lieux de baignade concernés par au moins une action du PAOT La carte ne présente que les si…
PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 338300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La cart…
Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 299500Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités. Il assure la cohér…
Ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne situés en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2961800Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne est le résultat de la mise en œuvre de l’action 1 du plan d’action pour une mise en œuvre…
PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 268200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période \[2008-2…
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 264200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement\_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PA…
PAOT - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 254200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Constitution : zones Natura 2000 (ZPS + ZSC) concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne pré…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Cours d'eau Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2421000Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Réouverture, renaturation et restauration des cours d’eau" (MIA02) La D…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones de baignade et conchylicoles Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 241800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Définir la vulnérabilité aux pollutions organiques de zones de baignade …
PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 235700Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les biv…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones humides Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2331100Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Gérer et restaurer des zones humides" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Aires d'alimentation de captages Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2281500Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Élaborer un plan d'action sur une aire d’alimentation d’eau destinée à la consommation huma…
