Inventaire permanent du LIttoral (IpLI 77) Cerema Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 265900L'Inventaire Permanent du LIttoral (IPLI) est une couche d'occupation du sol constituée à partir d'une photo-interprétation réalisée sur l'ensemble du littoral métropolitain. Cette base de donnée cou…
Prélocalisation des zones humides probables en Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 54211900La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5185300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Carte de surface inondable DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4656300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3946800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Surface d'eau permanente DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3945800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeux liés à une activité économique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3827000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones …
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Carte de risque d'inondation DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3436600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux liés à une installation polluante IPPC DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3024700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Surfaces inondables DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 août 2016Métadonnées :Bon (100 %) 2997400Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4244400Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
Exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 713000Cartes d'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC)
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux linéaires liés à la gestion de crise DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2545200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3297300Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales potentiellement exploitables pour l'industrie. Les données sont catégorisées …
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49900Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Occupation du sol sur l’ensemble de la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 70929300Occupation du sol distinguant les espaces artificialisés (commençant par un 1) des espaces NAF (naturels, agricoles et forestiers) et qui commençent par un 2.
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K82600Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en…
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K69300Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficil…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4804100La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
