Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3472500Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), – Carte Communale (CC).
Classement sonore des trams - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3134300Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente les secteurs affectés par le bruit des tramways en fonction de la catégorie sonore…
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2891300répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère est chargé de garantir l'accessibilité des Établissements…
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2621500Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima l…
Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1992700Répartition des correspondants Transition Énergétique par EPCI – Isère Objectifs Identifier les interlocuteurs référents en matière de transition énergétique La transition énergétique et écologique c…
Projets de protection d’espaces naturels dans le cadre de la déclinaison départementale de la SNAP - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 150000Cette couche donne à voir l’ensemble des projets de protection figurant dans la feuille de route SNAP iséroise, catégorisés par niveau de maturité. La SNAP est une Stratégie Nationale qui vise à couv…
Secteur de tram classée en catégorie 5 en tissu ouvert - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1505200Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en œuvre les protections nécessaires en v…
