Unité pastorale - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5797000Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les massifs alpin et pyrénéen)- A compléter localement
Routes à grande circulation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5625000Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour l'Isère. Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui perme…
PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5554400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmetre des SCOT - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5354300SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les périmètres de SCOT sont les seuls objets géographiques présents …
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5314100Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4975300Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hyd…
Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4853100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4804200La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4753100La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4392300Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la r…
Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3703100Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires, et par nappe d'accompagnement (souvent assimilée au lit majeur) pour les fleuves et cours d'…
PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 280300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
