Subventions attribuées en 2019 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 6 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63200Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Ravalements de façade subventionnés par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00En date du 4 mars 2002, le Conseil municipal de la Commune d’Antibes a approuvé la mise en place d’un périmètre de subvention communale de ravalement de façade dans le secteur de la Vieille Ville. Ce…
Subventions attribuées en 2022 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47300Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole. Ces données sont mises à jour chaque semaine (mises à jour d'informations déjà fournies, création de nouveaux d…
Subventions attribuées en 2020 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 6 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K66400Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
FINANCES : Subventions départementales (Bas-Rhin) CD67_subDépartement du Bas-Rhin Mis à jour le 18 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K12200Ce tableau présente le détail des subventions votées par l'assemblée du Département du Bas-Rhin.
Subventions attribuées en 2018 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K85200Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Subventions GPS 2021 Grand Paris Sud Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Les subventions accordées par la CA de Grand Paris Sud durant l'année 2021
Subvention 2019 Grand Paris Sud Mis à jour le 11 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Subventions supérieures à 23 000 euros attribuées par Grand Paris Sud. Conformément à la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux donnée…
Subventions GPS 2020 Grand Paris Sud Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50300Subventions GPS 2020
Subvention 2018 Grand Paris Sud Mis à jour le 12 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K68300Subventions supérieures à 23 000 euros attribuées par Grand Paris Sud. Conformément à la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux donnée…
Subventions attribuées par la Caisse des Dépôts depuis 01/01/2018 Caisse des Dépôts Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K83800Ce jeu de données présente les subventions octroyées par la CDC, d'un montant supérieur à 23k€/an, à des organismes privés depuis le 01/01/2018. Ce jeu de données est présenté selon le format propos…
Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61300Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim
Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention : Agence de l'eau Loire-Bretagne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 4K25100Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention : 11e programme d'intervention décisions d'aides 2019-2024 (liste arrêtée au 10 juin 2024) décisions d'aides 2024 dans…
subvention versées EFS Grand ESTEtablissement Français du Sang Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K6K00subvention 2022 et 2023
PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice d…
PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice d…
PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
Tableau des subventions accordées par l’ETS AURA Etablissement Français du Sang Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3594500Tableau des subventions accordées par l’ETS AURA au 20 juin 2025
