CANA-SUP-TUE-VUE : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Transugil Ethylène de Auvergne-Rhone-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 436000l\_cana\_sup\_tue\_s\_r84 : Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations de matières dangereuses,…
Sites inscrits en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9661700La couche SITE\_INSCRIT\_S\_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre-Val de Loire. Un site inscrit est un site dont la conservation ou la préservati…
Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53800Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
CANA-EFFET-NIVEAU-ETEL-VUE : Zones de niveaux d'effets des canalisations de transport de matières dangereuses d'ETEL du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 339000l\_cana\_effet\_niveau\_etel\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Zones de niveaux d'effets des dangers des canalisations de matières dangereuses. Trois seuils de dangers sur l'homme son…
CANA-INSTAL-ANNEX-SURF-KEMONE-VUE : Installations annexes surfaciques des canalisations de transport de matières dangereuses de KEM ONE du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 326000l\_cana\_instal\_annex\_kemone\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Vue des installations annexes des canalisations de matières dangereuses décrites par une surface et générant des zones…
CANA-SUP : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Auvergne-Rhone-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 310000l\_cana\_sup\_cerema\_s\_r84 Accès restreint aux personnes autorisées. Détail du Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations de matières dan…
SUP AC1 (60) DDT Oise Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 97549400Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)
Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97242900Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4 DDT Oise Mis à jour le 23 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 93540900Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
SUP PT2 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 65331400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
SUP T5 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 62933500Servitude aéronautique de dégagement dans l'Oise (60)
SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57532400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
SUP PT2 LH (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57230400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
SUP PT1 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 53529800Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de l'Oise)
SUP A4 (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 49033000Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux
Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72436500Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 56121000En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
Assiettes des servitudes de catégorie PM1 - Plan de prévention des risques naturels Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97850100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2922600L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
