Départements administratifs au 1er janvier 2023 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53800Départements existants au 1er janvier 2023 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2023 - IGN - Données originales téléchargées sur : https\://geoservices.ign.fr/adminexpress le 26 juin 2023 ; Le référ…
Régions administratives au 1er janvier 2019 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72100Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http\://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot régi…
Circonscriptions administratives de bassin 2019 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté …
CARE : contrats d'action pour la ressource en eau Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K23000Dans le cadre du 12e Programme d'Interventions 2025-2030, le renforcement de la contractualisation avec les territoires grâce aux nouveaux contrats de masse d’eau, dont l’objectif est d’identifier le…
Xème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18300Points clefs du Xème Programme d’Intervention : RELEVER DES NOUVEAUX DEFIS Reconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiques Agir en priorité dans les secteurs les plus sensibles,…
Communes administratives au 1er janvier 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44400Communes existantes au 1er janvier 2022 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2022 …
Communes administratives au 1er janvier 2018 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 2 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K81200Communes existantes au 1er janvier 2018 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http\://p…
12ème programme d'interventions : zonage rétablissement de continuité cours d'eau Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24800Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à :
Communes administratives au 1er janvier 2025 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62912800Communes existantes au 1er janvier 2025 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2025 …
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K70500Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques de…
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K41300Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57200Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les dépar…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
drealnorm_qualite_air_epci_s_r28 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87919900PAC AUTO EPCI et lien vers tableau sur la qualité de l'air
Espaces France services dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3921300Guichets d'accueil polyvalents, les espaces "France services" simplifient la vie quotidienne des habitants, qui peuvent être accompagnés dans leurs différentes démarches (emploi, famille, social, log…
Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5489300Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutt…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98132500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard …
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 72320300Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 93431800Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
