Zones à prospecter pour les forêts subnaturelles Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6206400Carte des zones à prospecter dans le cadre du PNA « vieux-bois et forêts subnaturelles » Dans l’objectif de préserver et restaurer les habitats forestiers riches en bois mort, en très vieux arbres e…
SYLVOÉCOREGIONS Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4017700Carte du découpage de la France métropolitaine en sylvoécorégions (SER), prenant en compte les facteurs biogéographiques déterminant la production forestière et la répartition des grands types d’habi…
SYLVOÉCOREGIONS D'ALLUVIONS RÉCENTES Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 327900Carte du découpage de la France métropolitaine en sylvoécorégions d’alluvions récentes. Caractéristiques principales : Cette couche d’information géographique représente les 5 sylvoécorégions d’all…
Indicateurs de l’Inventaire forestier national Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 319600La France présente des forêts très différentes selon les territoires. Quelques indicateurs sont ici présentés et disponibles en flux cartographiques, pour différents territoires (hors DROM) : départ…
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio Agence Bio Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur l'application CartoBio. Ces données comprennent 92% du to…
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K75400Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, ét…
Masques Forêt DROM Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 53200Masques Forêt DROM Les Masques Forêt DROM sont des bases de données vectorielles permettant de localiser les surfaces de forêt présentes dans les DROM. Caractéristiques principales : Les Masques F…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K70800Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population (population légale à …
Tâche du Bâti - 2015 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11500Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015
Tâche du Bâti - 2017 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19900Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017
Tâche du Bâti - 2006 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15700Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006
Tâche du Bâti - 2011 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94111900Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58400Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les informations s…
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 99851700Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94626400Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les informations s…
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83623000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70835400Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Le Code de l'urban…
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 61610100Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https\://www\.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 64133800Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
