Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 5674000Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2024 issus d'une consolidation régionale et des inventaires loi Climat et Résilience (zones réglementaires en majorité inscrites dans les document…
Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5464800Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4874100Définition d’un « pôle économique » selon le standard CNIG : « Le pôle économique est un regroupement de site économiques géographiquement proches. Le pôle économique correspond à la réalité perçue p…
Indicateurs incidence SRADDET : Intermodalité et développement des transports Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4576300Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Etablissements d'activités de Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3701700Un établissement d’activités se désigne par toutes unités, lieux d’exploitations ou de productions où est exercée l’activité d’une entreprise. Il peut être ou non géographiquement similaire de celui …
Sites économiques GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4033600Sites économiques du Grand Besançon au standard CNIG. Définition des attributs dans le Standard Sites Economiques BFC. Table de correspondance pour les champs Shapefile en pages 32-33 du Standard C…
ZAE ZAEDépartement de l'Ain Mis à jour le 8 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K00Zones d'activités économiques du département de l'Ain. Ce fichier contient un champ "METAZONE" qui fait le lien avec les regroupements des ZA dans le cadre de la hiérarchisation des ZA. Dernière act…
Jeu de données Zones d'Activités Economiques (ZAE) Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or Mis à jour le 24 nov. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K13100Ce jeu de donnée concerne les Zones d'Activités Economiques de l'Agglomération du Pays de l'Or. Nous recensons les différents lieux concentrant les zones qu'elles soient d'ordre économiques, industri…
Monts du Val d'Oise - Dossier Réalisation Modif n2 + Nouvelle dénominaton - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K13500{{description}}
Mts Sarcelles Délib Av n5 concession SEMAVO CdC09 02 22 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K13400{{description}}
Délibération - Convention avec l'EPFIF - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8100Autorisation donnée au président de signer une convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Monts du Val d'Oise - Modification n2 du Programme des équipements - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7500{{description}}
SEMAVO - Subvention équipement + avance travaux 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K6500{{description}}
Délibération Monts du Val d'Oise - Modification du PLU Groslay - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10300{{description}}
Délibération CR annuel 2018 de la SEMAVO - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7700{{description}}
CEEVO Délibération Octroi subvention cotisation 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8200CEEVO - Comité d'Expansion économique du Val d'Oise : octroi d'une subvention pour l'année 2019 et versement de la cotisation 2019
Concession Val Ezanville Election des membres de la commission 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 18 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 93112800{{description}}
Périmètre des zones d'activités de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 181600Ensemble des données géographiques permettant à travers un système d'information géographique (SIG) la représentation des zones d'activités de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles : \* …
Site d'activité de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6291900Inventaire des sites économiques de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques et fourni …
Zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 25 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1281600Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin.
