Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 97351300Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
Zone de navigation du Rafale dans le Parc naturel marin d'Iroise (donnée de travail) Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 328000Zones de navigation des semi-rigides "Rafale" du Parc naturel marin d'Iroise. Donnée établie selon le permis de navigation. Cette donnée doit être validée, c'est une donnée de travail qui doit être …
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5132300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 84935700Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs…
Zone réglementée d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2672900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 264300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4886600Localisation des zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne. Cette base est une agrégation des données de la DDT, de la DREAL, des collectivités et des syndicats.
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 98727300Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95222100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne Données surfaciques
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78425100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 59622100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques
Inventaire des Zones humides dans le département des Landes - 2015 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K53100Synthèse d’inventaires existants sur les zones humides, dans le but d’avoir une information globale sur les zones humides à l’échelle du département. Au sens juridique, la loi sur l’eau de janvier 1…
Aérien : Carte des zones exposées au bruit DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K58000Carte des zones exposées au bruit
Aérien : carte des zones de bruit aérien DDT Aveyron Mis à jour le 1 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49600carte de bruits aérien
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38700Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27100Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32600Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45600Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30300N\_BRUIT\_ZBR\_LnA\_ETAT\_NON\_CONCEDE
