DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 99342900Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 98536200Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 95036300Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86337900En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 77830800Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 67541200Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
Zones d'activités - Mauges Communauté Région des Pays de la Loire Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ensemble des zones d'activités gérées par Mauges Communauté - données ponctuelles.
Zones d'activités - Mauges Communauté - Points Région des Pays de la Loire Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ensemble des zones d'activités gérées par Mauges Communauté - données ponctuelles.
Zonage UC du PLU URB_OAP_DEP_ZonagePLUBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K70600Zonage UC du PLU Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métr…
Zones de pêche à pied sur le littoral de la rade de BREST PTL_TOU_ZonePechePiedBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K59500Zone de pêche à pied sur le littoral de la rade de BREST \*\*Thématique \*\*Patrimoine / Tourisme / Loisirs \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Source Brest métropole \*\*Créateu…
Zones de pêche en Rade de Brest ECO_PEC_ZonesPecheBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K78000Zone de pêche en Rade de Brest \*\*Thématique \*\*Activité économique \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Source de données Brest métropole \*\*Créateur \*\*Division rade \*\*Fic…
Inventaire local - Zones humides NAT_HAB_ZH_InventaireLocalBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K72900Inventaire des zones humides réalisé par le bureau d'études Hydro-Concept en 2011 - 2012. Les critères de définition et de délimitation des zones humides font l'objet d'un arrêté ministériel datant …
Localisation des espaces économiques (étiquettes) ECO_COM_ZonesActiEco_PaysBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63500Espaces économique du Pays de Brest. \*\*Thématique \*\*Activité économique \*\*Producteur \*\*ADEUPa \*\*Attributions \*\*Source de données Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG \*\*Fiche détaillée \*…
Zone d'Aménagement Concerté URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K25200Zone d'Aménagement Concerté \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Atelier d'Etudes Urbaines \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_PLU\…
Réseau d'arrosage - zones arrosées RES_ARR_ZonesArroseesBrest métropole Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K12800Zones arrosées \*\*Thématique \*\*Réseaux \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Espaces verts \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*RES\_ARR\_ZonesArrosees \*\*Type \*\…
Zones dans lesquelles une application du métazachlore est interdite SIG-GR Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 1932000Zones dans lesquelles une application du métazachlore est interdite
Périmètre ZFE-m (Zones à faibles émissions) sur le territoire d Annemasse Agglomération ZFE-AACommunauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération Mis à jour le 2 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K71K00Etendue du périmètre de ZFE (Zone à Faibles Emissions) du territoire d'Annemasse Agglomération. Donnée disponible au format GPX (EPSG 4326), KML (EPSG 4326) ou flux wfs. Plus d'informations sur le si…
