Règlements communaux RCCORBION Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K69500Règlements communaux.
Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K68900L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 sont listées dans ce jeu de données. Elles sont classées par matières (thémati…
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 3K71100Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K68800Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K31200Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou décédés des suites de ble…
Thèmes de classification des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K55500L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt …
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K65500Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Résultats du Référendum de 2005 Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K32400Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005. La question posée aux électeurs est « Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratificati…
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K65100Liste des marchés publics conclus en 2020 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Elections ELECCORBION Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K14600Résultats des élections, présidentielles, législatives, municipales.
Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80600Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.
Conventions Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K47200Liste des conventions signées par la communauté de communes Coeur de France et ses partenaires.
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K58800L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. Elles sont clas…
SLA - Le territoire (Communes, Maire, Population) Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K2K00Description succincte des 40 communes du territoire de Saint-Louis Agglomération avec différentes informations : \- Nom du Maire \- surface (Ha) \- population depuis 2017 \- adresse de la mairie …
Etat Civil - Cimetières EC-CIMCORBION Mis à jour le 10 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K28200Service état civile - cimetière.
Délibérations Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K48600Liste des délibérations votées par la communauté de communes Cœur de France depuis le 1er janvier 2020. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du…
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65900L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.
Équipements publics collectifs de Provence-Alpes-Agglomération PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27100Localisation des équipements collectifs publics de Provence-Alpes-Agglomération en 2017. Provence-Alpes-Agglomération assure la maintenance et la gestion du patrimoine bâti de la collectivité. Les bâ…
Communes de l'EPCI Coeur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K87000Composition communale de l'EPCI Cœur de France.
Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K50500Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.
