AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Elements surfaciques URB_AVA_SURFBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K77400Construction d'intérêt architectural Construction remarquable Espaces urbains et paysagers d'intérêt patrimonial Monument historique Patrimoine arboré Périmètre de l'AVAP Site mutable Site str…
Document d'urbanisme (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9549100 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Cette classe d'objets gère comme u…
Règlement local de publicité : Enseignes URB_RLP_ZonesEnseignesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K63700Zonage reglementaire pour les enseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent …
SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables URB_SCT_EspacesRemarquablesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K67600Le SCoT localise de manière indicative les périmètres susceptibles de contenir des espaces naturels remarquables au sens de la loi Littoral sur la carte « Mise en œuvre de la loi Littoral - 1 ». Cett…
Périmètre du Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRMT) liés aux anciennes carrières - Commune de Pantin (93055), Les Lilas (93260) et Le Pré-Saint-Gervais(93061) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56113200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pantin (93055) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55816300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K71700Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotographie infra-rouge co…
SCoT du Pays de Brest : Trame Verte et Bleue (Carte page 64 du DOO + A0 en annexe) URB_SCT_ContinuitesVetBBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00L’armature écologique du Pays de Brest s’appuie sur de grands ensembles naturels structurants et/ou à forte valeur écologique (réservoirs de biodiversité majeure, réservoirs de biodiversité ordinaire…
Territoires de Veille Active Le Havre Seine Métropole Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réus…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Fontenay-aux-Roses (92032) - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54611200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial URB_SCT_SitesInteretPatrimBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K97000Les documents d’urbanisme locaux concourent à protéger, valoriser et préserver les sites d’intérêt patrimonial (bâtis ou naturels) identifiés sur la carte du SCoT et nommés dans l’annexe 1 du DOO. \…
Servitudes d'utilité publique - Eléments ponctuels URB_SUP_PCTBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K83400Servitudes d'utilité publique d'état. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*DDTM \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_SUP\_PCT \*\*Type \*\*points \…
Plan de prévention des risques PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53725200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Villemomble (93077) - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53115000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest BAT_ZON_OpeRevitalisationTerriBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K70900Périmetre de l'ORT permettant de mettre en œuvre de nouveaux outils juridiques pour mener à bien son projet de revitalisation du centre-ville, afin notamment de :favoriser la réhabilitation de l’habi…
Territoire Entrepreneurs Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant de…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51529600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage UC du PLU URB_OAP_DEP_ZonagePLUBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K70600Zonage UC du PLU Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métr…
Informations surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5162100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations surfacique. On peut consulter les éléments suivants: Des zones de risques spécifiques (inondations, glissements de…
SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine URB_SCT_ArmatureUrbaineBrest métropole Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K49700Le Pays de Brest bénéficie d’une organisation spatiale polycentrique. Cette organisation permet de proposer à l’échelle des intercommunalités un maillage performant d’équipements et de services, une …
