DCE – Bassin La Réunion - État écologique - État physico-chimique - Transparence Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24300Évaluation de la qualité écologique des masses d’eau côtières de la Réunion dans le cadre du programme de surveillance de la Directive Cadre sur l'Eau (2000/60/CE) pour la transparence. Carte(s) issu…
Tâche du Bâti - 2017 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19900Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017
Tâche du Bâti - 2006 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15700Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006
Natura 2000 : Directives "Oiseaux" - ZPS - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K36500Emprises des Zones de Protection Spéciales (ZPS) désignées par la France au titre de la directive européenne «oiseaux» de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages.
Réserves Naturelles Nationales - RNN - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K34200Emprises des réserves naturelles nationales en Normandie.Les réserves naturelles sont des territoires classés lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, de gisements de minér…
Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K16300Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie. Série de données produite dans le cadre de l'Atlas régional de prédisposition au risque estival de feu de forêt et de…
Utilisation de la baie du Mont Saint-Michel par la bernache cravant à ventre noir (Branta bernicla bernicla) en hiver - Basse-Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11600Carte, sous forme de polygones, représentant les zones de la baie du Mont Saint-Michel fréquentées par la bernache cravant à ventre noir (Branta bernicla bernicla) en période d'hivernage. Cette espèc…
Données essentielles de la commande publique - RTE - 2026 Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 31563200En application des dispositions de l’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics, voici les données essentielles des marchés publics de RTE. Les fichiers sont mis…
Classement sonore linéaire des infrastructures de Transports Terrestres Routier dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58500Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies…
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14600La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatr…
Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20500Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser la mobilité. Elles organisent des services réguliers …
Carte des zones biologiques en France métropolitaine (échelle 1 / 300 000) - Version 2011 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18200Zones biologiques théoriques calculées à partir de 2 variables physiques maillées : la bathymétrie (résolution 100m), et l'atténuation de la lumière dans la colonne d'eau (Kpar, résolution 250m). Côt…
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (CIGAL) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33200Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs, lacs, bassins artifici…
BMSM - Inventaire des vergers en 2008 de la baie du Mont Saint-Michel Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13600Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008 Inventaire des vergers en 2008 de la baie du Mont Saint-Michel
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 26 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 11K14K12Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de France métropolitaine et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inon…
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K15300Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des établissements publics …
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K48900Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
Indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14500L’étude sur les zones pavillonnaires prioritaires visait à repérer les zones pavillonnaires « les plus fragiles » selon un certain nombre de critères choisis pour représenter différents domaines de f…
Litto3D Mayotte 2012 Shom Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1851800Le produit Litto3D est une base de données altimétrique unique et continue terre-mer donnant une représentation tridimensionnelle de la forme et de la position du sol sur la frange littorale du terri…
Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K12600Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables sur la …