CA du Soissonnais Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66300Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K4K00Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. il s'agit de…
Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS et UTAS de la Seine-Maritime - 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K64500Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
Carte Délégation Aides à la Pierre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K40700Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K10La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Correspondance EPCI / Article Wikipedia Territoire Circulaire Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 3K14910Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia cor…
Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc…
Accueil familial personnes handicapees AFPH par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes en situation de handicap (AFPH) par EPCI et les montants des aides attribuées. Lorsqu’un EPCI compte moin…
Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022 Ithéa Conseil Mis à jour le 23 avr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K46600Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots 2022 (source : RNIC 2022 et traitement Ithéa Conseil) Géographie au 01/01/2024. Les données sont disponibles pour les …
carte des intercommunalités & SCOT A3 Département de l'Ain Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K46300Carte pdf des intercommunalités & SCOT du département de l'Ain
Montant des aides attribuées par EPCI au titre du fonds de solidarité logement (FSL) FSLDépartement du Morbihan Mis à jour le 29 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K41700Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont …
APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K89700Les données proposées ici correspondent au nombre de bénéficiaires et aux dépenses d'aides de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie à Domicile (APAD), payés au titre de l’année 2023, par GIR (Grou…
Carte Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 13 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K11700La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Carte des EPCI éligibles et non éligibles à l'ingénierie départementale CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 2 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K19400Cette carte propose une visualisation des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant ou non aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (voir …
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les données …
Accueil familial personnes agees AFPA par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par EPCI et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant l…
TbInt Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K13500La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par intercommunalité en 2022. Les données portent …
Carte interactive IRIS communes EPCI cantons CMS Groupements de CMS UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K34200Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
