Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 38118400La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 810000Données SIG de classement sonore des infrastructures de transports terrestres par catégorie pour les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, et Vendée. Données constituées …
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SOMMERVILLER (54509) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80740800En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage - communes en disposant en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 oct. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 8045600Le SDAGV est la déclinaison départementale de la politique de l'État en faveur de l'accueil des gens du voyage. Il fixe notamment le nombre d'aires d'accueil à réaliser et identifie les communes deva…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80419500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80126000En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40600Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L’État conserve dans ces zones …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VALLEROY (54542) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79621300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79626900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les référents des services Mégalis par intercommunalité Mégalis Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7861000Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e référent.e par intercommunalité. Ce.tte référent.e est l'interloculeur.rice privilé…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PUXE (54440) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78221900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80839201Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 8 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 80743901extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T
Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K8600communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de BRIEY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74837200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74932700Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGUYON (54322) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ATTON (54027) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73525300La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72318800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - TITANOBEL (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72235700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
