Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements '' - Zones d'aléas - Commune de Saint-Ouen_sur_Seine (93070) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50810900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier sans extension URB_SCT_VillagesDensifiablesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K81400Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme locaux peuvent délimiter les villages listés page 56 du DOO et localisés sur la carte « Mise en œuvre de la Loi Littoral - 2 », page 57. Ces vi…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Saint_Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49511000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest URB_PLU_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K53700Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la commune de …
Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes URB_RLP_ZonesPubPreEnseignesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63600Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la ment…
SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé URB_SCT_SecteursUrbanisesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70000Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme peuvent délimiter les secteurs déjà urbanisés; listés page 58 du DOO et localisés sur la carte « Mise en oeuvre de la Loi Littoral - 2, page 57…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Tremblay-en-France (93073) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48412000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrrain" - Commune de Ville d'Avray (92077) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48014500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4793900Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47525000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes d'utilité publique - Eléments linéaires URB_SUP_LINBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K84000Compilation des différentes servitudes d'état \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*DDTM \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_SUP\_LIN \*\*Type \*\*…
Plan de Prévention des Risques Naturels - Zone règlementée - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47213500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels PPRn de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47013800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Saint-Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46910700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Trame verte et bleue - armature verte urbaine URB_OAP_ENV_ArmatureVerteUrbBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K87800Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Environnement PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) Principe d'armature verte urbaine : La Trame Verte et Bleue contribue à l’attractivité e…
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019) Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 31 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 54116000Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2019. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2019, et saisi sur SIG par Re…
Renouvellement urbain BAT_ZON_TerritRenovUrbaineBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K64100Territoires de renouvellement urbain dans le cadre : Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain (Opah Ru) Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNR…
Découpage des lotissements en lots URB_FON_LotissementsDecoupageBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K49700Découpage en lots des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan fourni par le lotisseur. Chaque lot est numéroté conformément au projet de lotissement. \*\*Thématique …
Prescription linéaire (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 77118800 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer URB_SCT_LimitesTransversaleMerBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K71700Limites transversales de la mer fixées par décret des communes couvertes par le SCoT du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*ADEUPa \*\*Attributions \*\*Pôle métropolitain d…
