Allocation compensatrice tierce personne ACTP EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par EPCI en 2023. Les données portent sur la pério…
Carte EPCI 76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8800Cette carte, établie à partir des données de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F), fournit le périmètre des EPCI à fiscalité propre (c’est-à-dire des intercommunali…
Tableau de bord interactif IRIS communes EPCI cantons CMS Groupements de CMS UTAS CD76 2022 - mars 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19500Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
Carte interactive adresses Le Havre IRIS communes EPCI cantons CMS Groupements de CMS UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K12600Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
Contrat de Territoires juin2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Contrats de territoire en juin 2020, avec montants des aides au titre du FDADT (fonds départemental d’aide au développement des territoires) et au titre des aides sectorielles par EPCI (voir glossair…
Carte EPCI 76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K8500Cette carte, établie à partir des données de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F), fournit le périmètre des EPCI à fiscalité propre (c’est-à-dire des intercommunali…
Prestation de Compensation du Handicap PCH EPCI CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81600La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le Département. Elle permet de rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie. Son attribution dépend du degré…
Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les do…
Aides personalisees autonomie a domicile APAD EPCI76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Le fichier proposé ici porte sur les bénéficiaires de l’Aide Personnalisée d’Autonomie à Domicile et sur les dépenses départementales correspondantes, présentées par EPCI en 2022. Toute personne âgé…
Localisation des bacs du Departement de la Seine Maritime 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 13 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23300Cette carte fournit la localisation des passages d’eau et des cales des bacs du Département de la Seine-Maritime.\<o:p>\</o:p> Un bac est un bateau à fond plat destiné aux traversées d’une rive à l’…
EPCI 76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K70700Ce fichier, établi par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) en septembre 2020, fournit la liste et le périmètre des EPCI à fiscalité propre (c’est-à-dire des interc…
Soutien immob entreprise par EPCI CD76 2017a2020 20210825 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Tableau des montants de subventions accordés par le Département de la Seine-Maritime et par les EPCI (voir glossaire dans les métadonnées) au titre du dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises …
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K61700Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
Guide departemental elaboration PLUI 2019 20200915 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K6500Guide départemental 2019 pour l'élaboration d'un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Géoportail de l’urbanisme : https\://…
Fonds Aide aux Jeunes EPCI CD76 2017a2022 20230731 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par EPCI en Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2022. Le FAJ concerne les jeunes de 1…
RSA76 Benef selon situation familiale EPCI 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72000Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon la situation familiale (seul(e) sans enfant, seul(e) avec enfant(s), e…
Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS, UTAS de la Seine-Maritime et numeros rues Le Havre Seine Metropole- 2022 2 2 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9800
carte des Intercommunalités N&B Département de l'Ain Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Carte pdf N\&B des intercommunalités du département de l'Ain
carte des intercommunalités et communes A3 Département de l'Ain Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K39000Carte des intercommunalités et communes du département de l'Ain
Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie. La PCH comprend 5 formes d'aide…
