Lignes du Seine-et-Marne Express Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K37200Seine-et-Marne Express (SEM) est un service de bus qui assure des liaisons entre les principaux pôles du territoire, en complément des lignes régulières du réseau ferré d'Île-de-France.
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 70936600Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Routes de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42800Routes de Seine et Marne issues de la BDCARTOV5
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69522900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 1K31600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52800Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Valery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 32718100Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable p…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du secteur de LONGWY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68823100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67419800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CHARENCY-VEZIN (54118) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67220700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67220000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CONFLANS-EN-JARNISY (54136) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67221500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Cartographie des cours d'eau de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31800L\_CARTOGRAPHIE\_DES\_COURS\_EAU\_077\_2019
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 94 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 8 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 68733701extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 94T
Zones de Phase 1 du projet BTHD Mégalis Bretagne Mis à jour le 27 mai 2020Métadonnées :Bon (78 %) 6611100Zones de 1ère phase pour le déploiement de la fibre optique. Projet BTHD.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JOEUF (54280) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66620700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Atlas des paysages de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2861300Inventaire des atlas des paysages de Normandie. Un atlas du paysage est un document de connaissance des paysages.
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Cristanol DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
