Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Zone règlementée - Commune du Bagnolet (93006) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46611200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prescriptions Pays de Brest (linéaire) URB_PLU_PRESCRIPTION_LINBrest métropole Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K61700Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la …
Evolution de l'occupation du sol entre 2005 et 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26900Présentation des différents types d'occupation du sol ayant évolués entre 2005 et 2009
SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest URB_SCT_EntitesPaysageresBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K51100Le SCoT identifie 22 entités paysagères à son échelle, répartis en 5 familles : les paysages terrestres les paysages maritimes les paysages des abers les paysages urbains les paysages de la Rade…
Plan de Prévention des Risques de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols sur le département du Val-de-Marne - zone réglementée Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4549600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prescriptions Pays de Brest (surfaces) URB_PLU_PRESCRIPTION_SURFBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K67500Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de l…
AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires URB_AVA_LINBrest métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K64000Alignement urbain majeur Ensemble architectural ou urbain de qualité Mur de clôture ou grille Passage avec emmarchement, rampes Patrimoine arboré Point fort de composition urbaine Tracé des for…
Servitudes PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 744000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Plan de Prévention des Risques Naturels " mouvements de terrain liés aux anciennes carrières'' - Zones d'aléas - Commune de Malakoff (92046) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44716800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération URB_RLP_LimitesAggloBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53600Panneau d'entrée et sortie d'agglomération. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilis…
Prescriptions Brest métropole (surfaces) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_SURFBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K62700Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les doc…
Plan de prévention des risques PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44225300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43811100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 71216700 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. Ce jeu de données est disponible dans un format a…
Trame verte et bleue - connexions à assurer URB_OAP_ENV_TrameVetB_ConnexBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K57400Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Environnement PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) Le principe de connexion proposé a pour objectif de maintenir la perméabilité dans les e…
SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation URB_SCT_CoupureUrbanisationBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K55700Les documents d’urbanisme locaux délimitent les coupures d’urbanisation identifiées dans les communes littorales par le SCoT. La largeur et la profondeur des coupures sont symbolisées sur la cartogra…
SCoT du Pays de Brest : Principaux ports URB_SCT_PrincipauxPortsBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K67500Les documents d’urbanisme locaux concourent à mettre en avant l’identité portuaire et maritime, favoriser les accès à la mer, notamment des principaux ports identifés par le SCoT. \*\*Thématique \*\…
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas - Commune de Romainville (93063) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42911700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels " mouvements de terrain liés aux anciennes carrières'' - Zones d'aléas - Commune de Bagnolet (93006) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4278800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Informations utiles Brest métropole (points) URB_PLU_BMO_INFO_PCTBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K49700Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui…
