RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K88200Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la …
Synthese Rapport Social Unique CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Délibération convention de partenariat avec La Seinoise - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11200{{description}}
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11900Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59400Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), fournit le nombre de fonctionnaires travaillant en emploi permanent au Dépar…
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tremplin 95 au titre de l’année 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Demande de subvention au Conseil régional pour création tiers-lieux - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10800{{description}}
Délibération Association Rives de Seine - Convention partenariat 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10800{{description}}
Délibération Attribution subvention TREMPLIN 95 - Chantier 1001 beautés - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7400Attribution à l'association Tremplin 95 d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le lancement de leur chantier d'insertion '1001 beautés'
Délibération Attainville Dispositif Terroire 0 chômeurs 2021 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8500{{description}}
Délibération contrat Ville Programmation 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7700Contrat de ville intercommunal - approbation de la programmation pour 2019
CEEVO Délibération Octroi subvention cotisation 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8200CEEVO - Comité d'Expansion économique du Val d'Oise : octroi d'une subvention pour l'année 2019 et versement de la cotisation 2019
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’insertion Plaine de Vie au titre de l’année 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8400{{description}}
Parcours Emploi Competences CD76 2021a2023 20240730 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45500Nombre de PEC (Parcours Emploi Compétences) en Seine-Maritime de 2021 à 2023. Les parcours emplois compétences se destinent aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professio…
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52500Ce fichier, issu du Rapport Social Unique du Département de la Seine-Maritime, fournit le nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire o…
RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 93261200Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile les donné…
Délibération Association ADIE - Convention partenariat 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 8088300{{description}}
Synthese Rapport Social Unique CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6661600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 25 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1281600Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin.
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4541400Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
