Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS et UTAS de la Seine-Maritime - 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K64700Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
QPV adresse 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Carte zoomable des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024 et des adresses figurant dans ces périmètres. La liste de ces adresses est téléchargeable au format .csv. La…
INSEE logements 76 2009 2023 dec23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce fichier, issue de la base de données « dossiers complets » de l’INSEE, présente les données communales pour 86 indicateurs du logement. Depuis 2004, le recensement repose sur une collecte d'infor…
Conseil departemental 76 membres synthese 20211220 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K5K00Listes des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, incluant le canton d’élection, le groupe politique dont ils sont membres, leur appartenance ou non à la Commission permanente du Dépa…
ZAE ZAEDépartement de l'Ain Mis à jour le 8 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K00Zones d'activités économiques du département de l'Ain. Ce fichier contient un champ "METAZONE" qui fait le lien avec les regroupements des ZA dans le cadre de la hiérarchisation des ZA. Dernière act…
RD Classement du réseau Classement RD AinDépartement de l'Ain Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K00Classification par niveau (champ ‘structure\_niveau’): structurant, liaison,ordinaire. Le réseau structurant assure la liaison entre les principaux pôles du département ainsi que la continuité régio…
Operation CROSS 76 stats 1992 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K3K00Opérations du CROSS dont les ports de référence sont situés dans le Département de la Seine-Maritime, de 1992 à 2020. Il s’agit d’une extraction des données du Ministère de la Transition écologique …
Itineraires Randonnees pedestres PDESI CD76 juin2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K3K00Itinéraires de randonnée pédestre inscrits ou en cours d'inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (PDESI, voir glossaire dans les métadonnées)…
Carte Délégation Aides à la Pierre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K40900Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Tableau de bord interactif Repertoire National des associations 76 20220101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K31400Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des élém…
Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K10La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
POI - EAJE EAJEDépartement de l'Ain Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K10Les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE), regroupent les établissements de type micro-crèche, crèche, halte-garderie, jardin d'enfants, multi-accueil. source CD01 - DGAS - Domaine Accueil…
lieux culturels en Seine Maritime 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K4K00Cartographie des lieux culturels en Seine-Maritime en février 2021, réalisée par la DRAC Normandie. Les domaines représentés sont les suivants : spectacle vivant (structures labellisées, lieux de di…
Ligne de démarcation démarcationDépartement de l'Ain Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K00Le 11 novembre 1942, à la suite du débarquement allié en Afrique du Nord, le 8 novembre (opération Torch), la zone libre est envahie par les Allemands et les Italiens. Dès lors, la zone libre est app…
Ports de la Métropole TPM Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K5K00Points représentant les ports. On y trouve des ports de plaisance, des ports militaires, des ports de commerce ou encore des ports de transport maritimes
ZAENR (zones ayant une date de délibération) Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K3K00Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
RD Limitation Vitesse Département de l'Ain Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K00Limitation de vitesse sur les routes départementale de l'Ain. La différentiation de la vitesse voie gauche / droite se considère dans le sens des PR. Les champ ‘sens\_croissant\_PR’ et ‘sens\_decro…
Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Couches SIG regroupant la localisation des ouvrages hydrauliques en Seine exploités par le Département de la Seine-Maritime en 2019, avec le classement de ceux-ci (B, C et Non Classé) au titre du déc…
Carte OGS Falaises d'Etretat-Côte d'Albâtre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K21100Carte du périmètre de l'Opération Grand Site Falaises d'Etretat-Côte d'Albâtre.
