Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4079400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SCoT du Pays de Brest : Agglomération URB_SCT_AgglomerationVillageBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K79700Le SCoT considère l’intégralité des bourgs et certains centres historiques de communes ayant fusionné (Plounéour-Trez et Brignogan-Plages à Plounéour-Brignogan-Plages, Quimerc’h à Pont-de-Buis-lès-Qu…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4128800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prescriptions Brest métropole (points) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_PCTBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K56700Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les doc…
SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches URB_SCT_EspacesProchesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K57300Le SCoT trace de manière indicative les espaces proches du rivage du Pays de Brest, conformément aux éléments de jurisprudence en vigueur au moment de son élaboration, à savoir : cumuler au moins deu…
Mode d'occupation du sol historique - année 1955 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Informations utiles Brest métropole (surfaces) URB_PLU_BMO_INFO_SURFBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K69700Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Fair…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39612500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Informations utiles (surfaces) URB_PLU_INFO_SURFBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K42100Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest …
Périmètre Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain OPAH-RU 2023-2028 - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13300Ce périmètre d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain OPAH-RU fait suite à 8 dispositifs d'amélioration de l'habitat privé. L'OPAH-RU concerne le territoire couv…
Informations utiles Brest métropole (linéaire) URB_PLU_BMO_INFO_LINBrest métropole Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K66500Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire …
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier de la Société Pétrolière du Val-de-Marne à Villeneuve-le-Roi Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39520300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Dossiers d'urbanisme accordés URB_FON_DOSSURBA_ACCORDES_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K65900Dossiers d'urbanisme accordés \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Service Droits des sols \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_FON\…
Prescriptions Brest métropole (linéaire) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_LINBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K55900Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les docum…
Occupation du sol 1998 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46300Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 1998. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de photographies infra-rouge couleur …
Habillage linéaire (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62818200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
Carroyage des plans de zonage PLU et VDP Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62117900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au standard CNIG. Pour chaque zonage, le lien d'accès au…
SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport URB_SCT_InterfacesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K44400Les documents d’urbanisme locaux concourent à mettre en valeur les interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport identifiées par le SCoT, en particulier dans leur rôle d’image et de diffusion d…
Zone du document d'urbanisme (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 61520500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles…
Prescriptions linéaires des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3791600Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
