PPRN de Saint-Jean-de-Niost DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68327900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68322900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6764900Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
Périmètre du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67331900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation de la Commune de Rocamadour …
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67227300Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
PPRN de Sainte-Euphémie DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 66929600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Argis DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65626700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 65335400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65323700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65030400Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Léonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65228700Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Saint-Léonard-de-Noblat, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN de Cressin-Rochefort DDT de l'Ain Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64426100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles DDT Vaucluse Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64038600Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPR Inondation de la Haute-vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 64525200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN de Château-Gaillard DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63118200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Douvres DDT de l'Ain Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63223500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62521600Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Vienne II - Aixe / Saillat ainsi que les pièces jointes associées au format …
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 61926000Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Aval (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et l…
PPRN de Chaley DDT de l'Ain Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61518500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 61431700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques e…
