Informations utiles (lignes) URB_PLU_INFO_LINBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K85000Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*…
SCoT du Pays de Brest : Commune littorale URB_SCT_CommunesLoiLittoralBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K41000Communes littorales (Art. 2 de la Loi Littoral) et communes littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004) couvertes par le SCoT du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Product…
Espaces de circulation apaisée URB_OAP_DEP_ZonesApaiseesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53800Espaces de circulation apaisée Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur …
Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 60618900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par une ligne suivant la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés da…
Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées URB_FON_ParcellesEPFBrest métropole Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K66000périmètre faisant l'objet d'une convention de portage immobilier avec l'EPF (établissement public foncier). Ces conventions ont une durée moyenne de 5 ans. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producte…
Prescriptions ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3741300Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37010700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Contours des lotissements et permis d'aménager URB_FON_LotissementsPerimetresBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K53800Périmètre des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan fourni par le lotisseur. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Atelie…
Zone d'Aménagement Concerté URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K25200Zone d'Aménagement Concerté \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Atelier d'Etudes Urbaines \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_PLU\…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pierreffite-sur-Seine (93059) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36611900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Mode d'occupation du sol historique - année 2011 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Prescriptions surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3631500Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Périmètre divers PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 586000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Informations ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3622100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires. On peut consulter les éléments suivants: des emplacements réservés, des prescriptions particulières (e…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Information surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57820600 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3584000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Figures urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 57314800 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anci…
Mode d'occupation du sol historique - année 1985 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 34710700Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Mise à jour en juin 2021 secteur Damazan (Rec) Mise à jour le 21/02/2022 secteur Gélise et Baïse …
