PLU (doc. du 26.10.2010) de la commune d'Avord Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55717800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN de Varces-Allières-et-Risset approuvé le 17/05/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55518200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Jean-le-Vieux approuvé le 16/06/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55318900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU (doc. du 06.02.2008) de la commune de Sainte-Thorette Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55319300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55021700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
POS (doc. du 11.04.2000) de la commune de Cours-les-Barres Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54619800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 10.04.2006) de la commune de La Guerche-sur-l'Aubois Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54418800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 22.05.2008) de la commune d'Arçay Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54222100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 19.02.2009) de la commune d'Orval Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54219800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Informations linéaires des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K5K00Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'informati…
Périmetre des SCOT - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5354300SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les périmètres de SCOT sont les seuls objets géographiques présents …
Prescriptions ponctuelles des PLU des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K47900Prescription ponctuelle se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se prés…
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5314100Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Révision n°2 du PPRN de Saint-Ismier approuvé le 07/11/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 25 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53017400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Martin-de-Clelles approuvé le 27/12/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52620100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52318100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU (doc. du 29.01.2008) de la commune de Thauvenay Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52222800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025 DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5202600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51822300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51627500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
