Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale) DELETED DELETEDMis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K18100Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. L…
Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...) Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : \- l’Établissement Public de Coopération Intercommunal de rattachement \- le Canton de rattachement …
Communautés de Communes de l'Aude Département de l'Aude Mis à jour le 13 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d'OpenStreetMap.
Liste des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K42200Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.
Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une métropole.
Population 2022 par catégorie socio-professionnelles dans la Communauté de Communes Cœur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K15200Population (de 15 ans ou plus) par Catégories Socioprofessionnelles (CSP) en 2022 des communes de la Communauté de Communes Cœur de Frace Géographie au 1er janvier 2025. Ces résultats sont issus de…
bruit_AERIEN_ISO5dB_ Daniel ROUFFARTMis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K10800donnée permettant d'afficher le niveau sonore d'origine aérien calculé sur le territoire. Chaque bande sonore de 5 dB peut être représentée.
PDESI Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K66800Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du C…
Inventaire du patrimoine culturel Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K87300Le patrimoine culturel sur le territoire de Cœur de France (architectures et objets mobiliers) étudié par le service régional de l'inventaire général depuis 1972. Une notice succincte renvoie vers le…
Densité Population EPCI Grand Sénonais DELETED DELETEDMis à jour le 7 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K22600Carte de la Densité Population par commune dans l'EPCI du Grand Sénonais
Thèmes de classification des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K55500L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt …
BAL de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K27600Base Adresse Locale de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Complétée dès que les données sont disponibles. Plus d'infos sur : https\://geoportail.lepuyenvelay.fr/geoadressage/ Norme: BAL…
Comptes Administratifs de la Communauté de Commune du Pays de Mormal Pays de Mormal Mis à jour le 18 févr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K9350Ce document contient les données des comptes administratifs de la Communauté de Commune du Pays de Mormal entre 2013 et 2019. Il reprend : la localisation des communes le statut géographique des co…
Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC) Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K73400Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération.
Marchés Publics pour les années 2015, 2016, 2017 pour la Communauté de Commune de Pays de Mormal Pays de Mormal Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K23410Ce document recense les différentes entreprises ayant conclu un contrat avec la communauté de commune du Pays de Mormal. On peut y trouver : le nom des entreprises acheteuses la nature du marché l…
Communes de l'EPCI Coeur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K87000Composition communale de l'EPCI Cœur de France.
DATAVIZ_DEMO Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K58600Jeu de données utilisé pour la réalisation de la datavisualisation "Portrait communal et intercommunal", données principalement issues de l'INSEE (recensement de la population et état civil). Les ind…
DATAVIZ_ETAT_CIVIL Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K38600Jeu de données contenant les données d'état civil issues de l'INSEE, à différentes échelles géographiques. Les données pour les EPCI inter-départementaux concernent uniquement les communes iséroises.
Réseau routier de l'Isère - Sections par EPCI Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K85800Sections du référentiel routier par EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale). Linéaire géocodé sur le référentiel routier du Département.
