Indicateurs loyers des maisons 76 par commune 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Les données diffusées sont des indicateurs de loyers des maisons, s’appuyant sur les offres publiées sur les sites de petites annonces, à l’échelle de la commune. La géographie des communes est celle…
Périmètres des secteurs des Collèges de l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K3K00Périmètre scolaire des collèges du département de l'Ain, réalisés à partir des contours des communes et, pour les découpages infra-communaux à partir de la liste des rues d'affectation des élèves aux…
Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc…
Accueil familial personnes handicapees AFPH par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes en situation de handicap (AFPH) par EPCI et les montants des aides attribuées. Lorsqu’un EPCI compte moin…
Naissances domiciliees 76 INSEE 2017a2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 15 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K61100Les données proposées ici concernent les statistiques annuelles d'enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance, de 2017 à 2022. Le lieu retenu pour la naissance est le domicil…
Cantons 76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce fichier, élaboré à partir des données INSEE et IGN (IGN\_n\_irisge\_s\_d76), propose la liste et les périmètres des cantons électoraux du Département de la Seine-Maritime en 2022. Le redécoupage …
Sites ENS Perimetres CD76 20230101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Périmètres des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Seine-Maritime classés et données afférentes (typologie d’ENS, communes, superficie des parcelles acquises ou conventionnées, présence d’une zone…
Activites PMI UTAS CD76 2018 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), en 2018, 2019 et 2020. Les catégories et activ…
Equipements facilitant la pratique du vélo de la Métropole TPM Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K5K00Classe d'entités localisant les aménagements vélos (parcs à vélo, consignes à vélo sécurisées...) sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
CMS 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Limites des secteurs de Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de la Seine-Maritime au 1er mai 2022. Cette carte a été élaborée à partir des données du Département de la Seine-Maritime et celle…
Quartiers prioritaires politique de la ville ANCT 26avril2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K99300Ce fichier fournit les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024. La première génération de quartiers prioritaires en vigueur du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2023 a ét…
Equipements culturels (hors équipements Métropole TPM) Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K3K00Classe d'entités localisant les équipements culturels (salles de spectacle, musées, bibliothèques, ...) sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
INSEE Population 2020 Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88300Estimation de la population des communes de la CALN selon l'INSEE (données produites en 2022 à partir de données 2020). Source : https\://www\.insee.fr/fr/statistiques/6683037
Pistes et aménagements cyclables de la Métropole TPM Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K3K00Classe d'entités linéaires localisant les voies cyclables (pistes cyclables, bandes cyclables, voies partagées, bandes ocres...) sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Carte des communes eligibles a l-aide en ingenierie R3232-1 CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K25700Cette carte propose une visualisation des communes satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (voir glossaire dans les métadonnées) en 20…
Tableau de bord interactif Logements locatifs sociaux (RPLS) 2021 en Seine-Maritime Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K27400Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
Reperes crues 76 Min Transition Ecologique 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce fichier est une extraction pour la Seine-Maritime des données de la plateforme nationale collaborative des sites et repères de crues (https\://www\.reperesdecrues.developpement-durable.gouv.fr/). …
Linéaires de stationnement de la Métropole TPM Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K4K00Classe d'entité localisant les zones de stationnement issues de la base de l'Audat (audit 2017) selon les tarifications sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K90000Les données proposées ici correspondent au nombre de bénéficiaires et aux dépenses d'aides de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie à Domicile (APAD), payés au titre de l’année 2023, par GIR (Grou…
Adresses Le Havre Métropole fev2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce fichier est une extraction de la base adresse nationale (BAN), administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministè…
