PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61241400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Priay DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59426600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Maurice-de-Remens DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59319500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Dortan DDT de l'Ain Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58925300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Balan DDT de l'Ain Mis à jour le 8 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58820900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Lavours DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58324500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Jassans-Riottier DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58038600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Charnoz-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57323100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Thil DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57221700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56723700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques e…
PPRN d'Artemare DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56520200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Varambon DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
TRI Agen - zones de champ de vitesse Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55745100Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise. Table des zones de champ de vitesse (zones pour lesquelles on dispose d’une estimation de la vitesse dans le c…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55548200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55424500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Valoine, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54025300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Flaxieu DDT de l'Ain Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54022300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53922400Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
Exposition des logements et des individus au risque d'inondation par débordement de cours d'eau Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 53815600Ce jeu de données renseigne sur les logements et les individus situés dans l'enveloppe approchée des inondations potentielles (EAIP) pour les inondations par débordement de cours d'eau, par EPCI, en …
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
