Zone agglomérée URB_OAP_DEP_ZoneAggloBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K45400Zone agglomérée Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métro…
Mode d'occupation du sol historique - année 1973 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Prescriptions Pays de Brest (points) URB_PLU_PRESCRIPTION_PCTBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K48800Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de l…
Pôles d'échanges du réseau TC à long terme URB_OAP_DEP_PolesEchangeBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K39600Pôles d'échanges du réseau TC à long terme Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\…
Prescription ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54515100 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
Limites des pôles métropolitains de la région Hauts-de-France (au 01/01/2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38200Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établis…
Etat d'avancement des PLUi, PLUiH et PLUiHD en Bretagne OBSOLETE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 326100Sera SUPPRIME en septembre 2026 Données au 01/04/2022 Dernière mise à jour : 28/03/2022 PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) re…
Mode d'occupation du sol historique - année 2001 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Habillage texte (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 49415700 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels URB_AVA_PCTBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K67800Perspective sur les points émergeants \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*ATEUR \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_AVA\_PCT \*\*T…
SPR (hors Brest métropole) - Eléments linéaires URB_AVA_PDB_LINBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K58900Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE…
Secteurs affectés par le bruit ferroviaire dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2954000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Habillage ponctuel (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 46814200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 46713300 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par une surface longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dan…
SPR (hors Brest métropole) - Eléments ponctuels URB_AVA_PDB_PCTBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K86500Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE …
SPR (hors Brest métropole) - Eléments surfaciques URB_AVA_PDB_SURFBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K34800Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE…
Inventaire du patrimoine culturel du canton de Villers-Bocage (80) Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7800Notices sur le patrimoine urbanistique et architectural des communes du canton de Villers-Bocage (80) étudié par le service régional de l’Inventaire général du patrimoine culturel des Hauts-de-France…
Ilots urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 43413900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anci…
Occupation du sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotographie infra-rouge co…
Vie associative Ville de Levallois Mis à jour le 26 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K17000Nombre d'associations répertoriées dans le guide des associations, hébergées, accueillies, renseignés à la Maison des associations. Nombre d'appels téléphoniques et de prêts de salles municipales aux…
